Déposée le 7 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEREOS SYRAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MALTILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-41 du 13 octobre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEREOS SYRAL domicilié(e) ZI PORTUAIRE - 67390 - MARCKOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 138 225 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.
La marque MALTILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3449124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MALTILITE arrivera à expiration en date du 7 septembre 2026.
TEREOS SYRAL a également déposé les autres marques suivantes : MERITEX
TEREOS SYRAL, Société par actions simplifiée - ZI PORTUAIRE - 67390 - MARCKOLSHEIM - France - SIREN 403138225
TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique - 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41
Inscription le 25 août 2016 - Changement de nom, de dénomination n°678364 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-25
Renouvellement sans limitation le 25 août 2016 n°2626403 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-25
Inscription le 13 juin 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°701800 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-13
Edulcorants artificiels, solution aqueuse purifiée et concentrée d'oligosaccharides hydrogénés.Substances diététiques à usage médical, édulcorant de synthèse, sucre médical.Sucre à usage alimentaire, sucre, édulcorants, édulcorants à faible teneur en calories, y compris édulcorants naturels ; mélanges édulcorants contenant du sucre ; succédanés du sucre pour la cuisine et la cuisson ; sucre et succédanés du sucre, compris dans la classe internationale 30.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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